- droit fluvial international
- международное речное право
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
MARITIME (DROIT) — Le droit maritime embrasse le droit de la mer et le droit des navires. Transcendant les distinctions traditionnelles, il touche à la fois au droit international et au droit national, au droit public et au droit privé; quand il est droit privé, il … Encyclopédie Universelle
Port fluvial — Port (marine) Pour les articles homonymes, voir Port. Le port du Havre (Seine Maritime, France) … Wikipédia en Français
Code (droit) — Liste de codes juridiques Pour les articles homonymes, voir code. Pour le concept de code, voir Codification (droit). En droit, un code est un recueil de lois ou de règles (code d honneur) définies par un groupe, une société, un métier, un État.… … Wikipédia en Français
Codes du droit français — Liste de codes juridiques Pour les articles homonymes, voir code. Pour le concept de code, voir Codification (droit). En droit, un code est un recueil de lois ou de règles (code d honneur) définies par un groupe, une société, un métier, un État.… … Wikipédia en Français
FLEUVES INTERNATIONAUX — Le droit fluvial a été un élément très élaboré du droit international tel qu’il était appliqué dans l’Europe du XIXe siècle. Les grands fleuves européens, le Rhin, la Sambre, le Danube, envisagés comme moyens de communication, ont reçu des… … Encyclopédie Universelle
Carlos Sosa Rodríguez — (* 30. April 1912 in Caracas) war ein venezolanischer Diplomat und Präsident der UN Generalversammlung. Nach dem Studium der Rechtswissenschaften promovierte er zum Doktor der Rechtswissenschaft an der Universität von Paris sowie der… … Deutsch Wikipedia
Transport de matieres dangereuses — Transport de matières dangereuses Le transport de matières dangereuses (TMD) peut s effectuer par voie routière, ferrée, maritime, fluviale ou aérienne. Il est régi par des accords internationaux mais également par des spécificités nationales… … Wikipédia en Français
Transport de matières dangereuses — Le transport de matières dangereuses (TMD) peut s effectuer par voie routière, ferrée, maritime, fluviale ou aérienne. Il est régi par des accords internationaux mais également par des spécificités nationales fixant les règles de ce transport. Le … Wikipédia en Français
Étiquette de danger — Transport de matières dangereuses Le transport de matières dangereuses (TMD) peut s effectuer par voie routière, ferrée, maritime, fluviale ou aérienne. Il est régi par des accords internationaux mais également par des spécificités nationales… … Wikipédia en Français
Étiquettes de danger — Transport de matières dangereuses Le transport de matières dangereuses (TMD) peut s effectuer par voie routière, ferrée, maritime, fluviale ou aérienne. Il est régi par des accords internationaux mais également par des spécificités nationales… … Wikipédia en Français
Argentorate — Strasbourg Pour les articles homonymes, voir Strasbourg (homonymie). Strasbourg Straßburg Les bords de l Ill et la cath … Wikipédia en Français